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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TS BATTERIES
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L'ASSURANCE ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASSURANCE ENERGIE
TS BATTERIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1403680
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1997

Présentation de la marque L'ASSURANCE ENERGIE

Déposée le 15 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) TS BATTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ASSURANCE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TS BATTERIES domicilié(e) 101, Avenue du Général Leclerc, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque L'ASSURANCE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSURANCE ENERGIE est expirée depuis le 15 avril 1997.

TS BATTERIES a également déposé les autres marques suivantes : TURBOSTART , TRAFIC , TS , MACADAM


TS BATTERIES (Société Anonyme) - 101, Avenue du Général Leclerc, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Appareils électriques;piles et accumulateurs; chargeurs, redresseurs et onduleurs pour piles et accumulateurs.